Lorsqu’après le travail, Monsieur F. lit son journal sur son joli balcon, tout va pour le mieux. Mais l’arrivée des nouveaux locataires dans son immeuble vient troubler sa quiétude. En effet, ces derniers font des barbecues tous les jours, ainsi le bruit et la fumée sont devenus insupportables pour Monsieur F.

Après avoir supporté cette agitation pendant quelques jours et la météo restant au beau fixe, Monsieur F. décide alors d’appeler la police. Celle-ci lui conseille de parler aux nouveaux locataires. mais Monsieur F n’ose pas le faire. Finalement, il s’adresse à Orion afin de demander quels sont ses droits et ce qu’il peut entreprendre. « Est-il possible de faire un barbecue tous les jours ? Jusqu’à quelle heure peut-on se tenir sur la terrasse en parlant et en riant ? » demande-t-il.

La spécialiste du droit du bail d’Orion lui explique que le droit est très lacunaire en la matière. Entre voisins, c’est uniquement le caractère excessif qui sert de fil conducteur en cas de conflit. Cela signifie donc que si le bruit et la fumée sont excessifs, il est possible d’entamer des poursuites. La juriste d’Orion prie Monsieur F. de lui transmettre le règlement de copropriété de l’immeuble. C’est un document déterminant les règles, qui s’appliquent à tous les locataires, et qui sont tenues de respecter. 

Dans le règlement transmis le jour même par Monsieur F., les périodes interdites aux nuissances sonores pour le midi, le soir et la nuit sont clairement définies mais il n’y figure aucune règle concernant les barbecues sur le balcon. La juriste prend donc contact avec le propriétaire. En effet, ce dernier doit prendre au sérieux les conflits entre locataires et fixer des règles le cas échéant.

Le propriétaire réagit de façon exemplaire et rédige une fiche d’information concernant les barbecues sur la base des informations de la juriste. Il prie les locataires de respecter les voisins et de renoncer au charbon de bois. Il convient d’utiliser un barbecue à gaz dans la mesure du possible. En outre, Orion propose à Monsieur F. de s’asseoir à une table avec les nouveaux locataires et de trouver un terrain d’entente dans le cadre d’une médiation. 

Les nouveaux locataires réagissent bien. Ils n’avaient pas conscience que leur comportement affectait tant Monsieur F. Il peut désormais les appeler ou sonner chez eux à tout moment s’ils font trop de bruit. De plus, lorsque le temps le permet, ils organisent plus souvent des barbecues dans la forêt toute proche.

Conseils pour entretenir de bons rapports avec ses voisins:

• En vertu du droit de voisinage, les empiètements et émissions excessifs sur le bien-fonds des voisins sont interdits. C’est le caractère excessif qui est déterminant. Les émissions habituelles qui font partie du quotidien et qui n’affecteraient pas un voisin sont autorisées et doivent donc être tolérées.
• Manger, parler et faire un barbecue sur le balcon entraînent des émissions de bruit et de fumée. Néanmoins, ces activités ne dépassent pas le cadre d’utilisation ordinaire d’un balcon et sont ainsi autorisées. Les émissions ne peuvent être jugées excessives que si leur intensité, leur fréquence et leur durée sont excessives. Par conséquent, le principe du respect mutuel s’applique.
• En principe, faire un barbecue sur le balcon ne peut pas être interdit. Le propriétaire peut cependant prévoir certaines restrictions dans le contrat de location ou dans le règlement de copropriété. Il peut par exemple interdire les barbecues au charbon de bois car cela entraîne des émissions de fumée importantes.
• Veuillez consulter votre contrat de location ainsi que le règlement de copropriété éventuel. Il est possible que vous y trouviez des dispositions pertinentes relatives aux barbecues sur le balcon et au respect des périodes interdites aux nuisances sonores.
• Les dispositions concernant les périodes interdites aux nuisances sonores figurent également dans le règlement de police de la plupart des communes.
• Les décisions imposées juridiquement n’ont souvent pas d’effet durable. Cherchez d’abord à communiquer personnellement avec votre voisin ou avec le propriétaire.
• Le propriétaire est dans l’obligation de prendre au sérieux les différends entre les locataires et de donner des avertissements en cas de violation du règlement de copropriété et en cas de manque de respect vis-à-vis des autres locataires.